Année 2025 [MAJ30.01.25]

Conseil Municipal du 21 janvier 2025 : Convocation

Délibération 2025 - 01 : SYTRAL Mobilités - Projet de plan de mobilités des territoires lyonnais

Délibération 2025 - 02 : Projet de périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Ouest Lyonnais

Délibération 2025 - 03 : Répartition 2024 du produit 2023 des amendes de police relatives à la circulation routière

Délibération 2025 - 04 : Convention avec le cdg69 pour la médecine statutaire et de contrôle

Délibération 2025 - 05 : Tarifs municipaux 2025

Délibération 2025 - 06 : Participation aux frais de scolarité dans les écoles publiques pour les années 2024/2025

Conseil Municipal du 18 février 2025 : Convocation

Délibération 2025 - 07 : Route de la Croix du Ban – transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de la Commune de Pollionnay à la CCVL

Délibération 2025 - 08 : Régime indemnitaire des policiers municipaux - Modification des modalités de versement

Délibération 2025 - 09 : Choix d’une convention de participation pour les risques « santé » et « prévoyance » et mandat au cdg69 pour mener la procédure 

Délibération 2025 - 10 : Acquisition d’une parcelle à Larny

Délibération 2025 - 11 : Cession de parcelles boisées - Bouchard

Conseil Municipal du 18 mars 2025 : Convocation

Délibération 2025 - 12 :