Conseil Municipal du 2 février 2015 : convocation

- Délibération 2015-1 : Acceptation de la subvention dans le cadre de de la répartition 2014 du produit 2013 des amende de police relatives à la circulation routière

- Délibération 2015-2 : RASED : Participation aux frais du RASED année 2014/2015

- Délibération 2015-3 : Participations scolaires année 2014/2015

- Délibération 2015-4 : Autorisation donnée au Maire de renommer la place de la Mairie

- Délibération 2015-5 : Retrait du SYDER de la Commune de Givors

- Délibération 2015-6 : Contrat pluriannuel 2015/2017 entre la Commune et le Conseil Général

- Délibération 2015-7 : Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention avec Monsieur PICOTIN pour le réseau d'éléctricité

- Délibération 2015-8 : Avenant travaux : platrerie pour local OPAC

- Délibération 2015-9 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2015

- Délibération 2015-10 : Convention pour l'entretien du Monument aux morts cantonal


Conseil Municipal du 23 mars 2015 : convocation

- Délibération 2015-11 : Approbation du Compte Administratif exercice 2014 : budget prinicpal

- Délibération 2015-12 : Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur le Receveur principal exercice 2014 - Budget principal

- Délibération 2015-13 : Affectation des résultats exercice 2014 budget principal

- Délibération 2015-14 : Vote du taux des trois taxes

- Délibération 2015-15 : Budget primitif exercice 2015 - budget principal

- Délibération 2015-16 : Bilan de la concertation et arrêt du projet du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

- Délibération 2015-17 : Reconduction de la convention de gestion à l'association des Familles pour l'accueil Loisirs de 6 à 17 ans

- Délibération 2015-18 : Reconduction de la convention de mise à disposition des locaux à l'association des Familles pour l'accueil loisirs de 6 à 17 ans

- Délibération 2015-19 : Subvention pour la gestion de l'accueil loisirs de 6 à 17 ans

- Délibération 2015-20 : Signature de la convention de l'offre départementale d'ingénièrie publique

- Délibération 2015-21 : Modification de l'option choisire pour l'adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG69 pour le risque "prévoyance" et approbationdu montant de la participation financières, ainsi que de ses modalités de versement

- Délibération 2015-22 : Groupement de commande pour la fourniture d'électricité et des services associés


Conseil Municipal du 27 avril 2015 : convocation

- Délibération 2015-23 : Délibération approuvant la révision allégée avec examen du Plan Local d'Urbanisme

- Délibération 2015-24 : Signature de la convention avec Pôle Emploi

- Délibération 2015-25 : Subvention association


Conseil Municipal du 29 juin 2015 : convocation

- Délibération 2015-26 : Reprise des missions autorisation de droits du SOL (ADS) : signature d'une convention avec le SOL

- Délibération 2015-27 : Autorisation à donner à Monsieur le Maire afin de signer la convention avec la société GAIA pour le réseau d'électricité

- Délibération 2015-28 : Subventions aux associations exercice 2015

- Délibération 2015-29 : Tarifs restauration scolaire 2015-2016

- Délibération 2015-30 : Validation du réglement intérieur de la garderie

- Délibération 2015-31 : Intervenant des activités périscolaires - année 2015/2016

- Délibération 2015-32 : Signature d'une maîtrise d'ouvrage mandatée

- Délibération 2015-33 : Marché de travaux : création de la terrasse de la micro-crèche

- Délibération 2015-34 : Modalités d'attribution d'un cadeau pour un agent

 

Conseil Municipal du 27 juillet 2015 : convocation

- Délibération 2015-35 : Signature d'une maîtrise d'ouvrage mandatée

- Délibération 2015-36 : Appels d'offres pour la maîtrise d'oeuvre de la Salle multi-activités

- Délibération 2015-37 : Retrait de la délibération pour l'arrêt du projet du Plan Local d'Urbanisme (PLU)


Conseil Municipal du 31 août 2015 : convocation 

- Délibération 2015-38 : Décision Modificative n°2015/N°2 - Budget Principal

- Délibération 2015-39 : Avenant n°1 au contrat pluriannuel 2015/2017 entre la Commune et le Conseil Départemental du Rhône

- Délibération 2015-40 : Signature de la convention avec pôle emploi


Conseil Municipal du 28 septembre 2015 : convocation

- Délibération 2015-41 : Bilan de la concertation et arrêt du Projet du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

- Délibération 2015-42 : Intervenants en temps périscolaire année 2015/2016

- Délibération 2015-43 : Convention avec le Sou des Ecoles 2015/2016

- Délibération 2015-44 : Cession de terrain à commune à l'euro symbolique


Conseil Municpal du 5 octobre 2015 : convocation

- Délibération 2015-45 : Résiliation maîtrise d'oeuvre / la salle multi activités


Conseil Municipal du 23 novembre 2015 : convocation

- Délibération 2015-47 : Décision modificative n°2015/N°3 - Budget Principal

- Délibération 2015-48 : Appel d'offres pour la maîtrise d"oeuvre pour le restaurant et la salle multi-activités

- Délibération 2015-49 : Tarifs municipaux 2016

- Délibération 2015-50 : Convention d'assistance juridique du CDG

- Délibération 2015-51 : Mise en place de l'entretien professionnelle

- Délibération 2015-52 : Schéma de mutualisation entre la CCVL et ses communes membres

- Délibération 2015-53 : Création de deux postes d'adjoint administratif territorial de 1ère classe

- Délibération 2015-54 : Délégation pour l'accueil loisirs de 6 à 17 ans à l'association des Familles. approbation de l'avenant n°3 et autorisation de le signer

- Délibération 2015-55 : Signature du Contrat Enfance Jeunesse

- Délibération 2015-56 : Extinction partielle de l'éclairage public

- Délibération 2015-57 : Retrait de huit communes de la Métropole de Lyon du SYDER

- Délibération 2015-58 : Convention fourrière SPA

- Délibération 2015-59 : Comité consultatif : Plan Communal de Sauvegarde

- Délibération 2015-60 : Attribution d'indemnité receveur municipal


Conseil Municipal du 14 décembre 2015 : convocation

- Délibération 2015-61 : Agenda accessibilité programmée

- Délibération 2015-62 : Schéma Déparement Métropolitain de Coopération Intercommunale (SDMCI) - Avis de la CCVL sur le volet prescriptif du SDMCI (à échéance 2017)

- Délibération 2015-63 : Cession de terrain à la Commune à l'euro symbolique

- Délibération 2015-64 : Cession de terrain à la Commune à l'euro symbolique

- Délibération 2015-65 : Cession de terrain à la Commune à l'euro symbolique

- Délibération 2015-66 : Subventions aux associations