Conseil Municipal du 18 janvier 2016 : convocation

- Délibération 2016-01 : Baux au 1er janvier 2016

- Délibération 2016-02 : Réalisation de deux projets au sein d'un même bâtiment : Salle multi-activités et restaurant scolaire autorisation de de demandes de la DETR

- Délibération 2016-03 : Délibération instituant la taxe d'aménagement sur le territoire de la Commune

- Délibération 2016-04 : Validation du DICRIM et du PCS

- Délibération 2016-05 : Signature de la convention ADS remboursement des frais des demandes d'instruction

- Délibération 2016-06 : RASED : participation aux frais du RASED année 2015/2016

- Délibération 2016-07 : Convention pour l'entretien du Monument aux Morts cantonal


Conseil Municipal du 8 février 2016 : convocation

- Délibération 2016-08 : Convention de mise à disposition du document Urbanisme

- Délibération 2016-09 : Participation scolaire 2015/2016

- Délibération 2016-10 : Prise en charge de dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif de 2016


Conseil Municipal du 14 mars 2016 : convocation

- Délibération 2016-10 : Approbation de l'APD des travaux de la salle multi-activités et du restaurant scolaire

- Délibération 2016-11 : Demandes DETR actualisées de la salle multi-activités et du restaurant scolaire

- Délibération 2016-12 : Reconduction de la convention de mise à disposition des locaux à l'association des familles pour l'accueil loisirs de 6 à 17 ans

- Délibération 2016-13 : Reconduction de la convention de gestion à l'association des Familles pour l'accueil loisirs de 6 à 17 ans

- Délibération 2016-14 : Subvention pour la gestion de l'accueil loisirs de 6 à 17 ans

- Délibération 2016-15 : Autorisation de signer l'annexe au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2015/2018

- Délibération 2016-16 : Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel


Conseil Municipal du 4 avril 2016 : convocation

 - Délibération 2016-17 : Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur le Receveur principal exercice 2015 - Budget Principal

- Délibération 2016-18 : Approbation du compte administratif dressé par Monsieur le Receveur principal exercice 2015 - Budget Principal

- Délibération 2016-19 : Affectation des résultats exercice 2015 Budget Principal

- Délibération 2016-20 : vote du taux des trois taxes

- Délibération 2016-21 : Budget Primitif Exercice 2016 - Budget Principal

- Délibération 2016-22 : Décision modificative n°2016/01 - Budget Principal

- Délibération 2016-23 : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage : SIAHVY

- Délibération 2016-24 : Tarifs restauration scolaire 2016/2017


Conseil Municipal du 9 mai 2016 : convocation

- Délibération 2016-25 : Approbation du PLU

- Délibération 2016-26 : Cession de Terrain à la Commune

- Délibération 2016-27 : Subventions aux associations exercice 2016

- Délibération 2016-28 : Demande de subvention pour la desserte de la voirie de l'Ecole / Soutien à l'investissement public local

- Délibération 2016-29 : Recrutement d'un agent contractuel à la Médiathèque pour accroissement temporaire d'activités


Conseil Municipal du 27 juin 2016 : convocation

- Délibération 2016-30 : Délégation à Monsieur le maire pour la signature du dépôt de permis de construire du projet Miagkoff

- Délibération 2016-31 : Signature d'un avenant n°1 pour la maîtrise d'ouvrage mandatée

- Délibération 2016-32 : Création d'un poste d'ATSEM à temps plein

- Délibération 2016-33 : Création d'un poste d'adjoint technique territorial temps non complet (17h30)

- Délibération 2016-34 : Validation des réglements intérieurs de la garderie/cantine/TAP

- Délibération 2016-35 : Approbation des horaires pour les temps d'activités périscolaires pour la rentrée 2016/2017

- Délibération 2016-36 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention de servitude des canalisations publiques d'eaux pluviales sur le domaine privé de la Commune

- Délibération 2016-37 : Comité consultatif sécurité

- Délibération 2016-38 : Mise à disposition de locaux municipaux pour l'organisation d'élections primaires

- Délibération 2016-39 : Motion anti A45


Conseil Municipal du 18 juillet 2016 : convocation

- Délibération 2016-40 : Approbation de l'APD des travaux du projet Miagkoff

- Délibération 2016-41 : Marché de travaux : salle multi activités et restaurant scolaire

- Délibération 2016-42 : Création d'un poste ATSEM à temps plein


Conseil Municipal du 12 septembre 2016 : convocation

- Délibération 2016-43 : Cession de la parcelle de la maison TOUCHAGUES

- Délibération 2016-44 : Marché de travaux : démolition et désamiantage de la maison Miagkoff

- Délibération 2016-45 : Subventions associations


Conseil Municipal du 17 octobre 2016 : convocation

- Délibération 2016-46 : Tarifs municipaux 2016

- Délibération 2016-47 : convention réseau Médiathèque

- Délibération 2016-48 : Cessions de terrains à la Commune

- Délibération 2016-49 : Subvention association

- Délibération 2016-50 : L'accueil loisirs de 6 à 17 ans à l'association des familles : Demande de versement de l'excédent

- Délibération 2016-51 : Marché de travaux : salle multi activités et restaurant scolaire

- Délibération 2016-52 : Avenant travaux de maçonnerie salle multi activités et restaurant scolaire 

- Délibération 2016-53 : Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention avec Monsieur LAZZAROTTO pour le réseau d'électricité

- Délibération 2016-54 : Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion admnistrative avec le CDG 69

- Délibération 2016-55 : Désignation d'un nouveau délégué titulaire au Conseil d'Etablissement de la Maison de Retraite Jean Villard

- Délibération 2016-56 : Convention avec le Sou des Ecoles 2016


Conseil Municipal du 28 novembre 2016 : convocation

- Délibération 2016-57 : Contrat des prêts pour le financement des travaux pour la construction de la salle multi-activités 

- Délibération 2016-58 : Modification des statuts CCVL

- Délibération 2016-59 : Attribution d'indemnité receveur municipal

- Délibération 2016-60 : Titre de recettes payable par internet (TIPI)

- Délibération 2016-61 : Autorisation à donner à Monsieur le Maire afin de signer la convention de servitude

- Délibération 2016-62 : Convention d'assistance juridique du CDG

- Délibération 2016-63 : Convention fourrière SPA


Conseil Municipal du 15 décembre 2016 : convocation

- Délibération 2016-64 : Décision modificative n°2 - Budget Principal

- Délibération 2016-65 : Modification simplifiée du PLU

- Délibération 2016-66 : Convention de subventionnement de logements locatifs sociaux

- Délibération 2016-67 : BAFD - Aucciel de Loisirs de 6 à 17 ans à l'association des Familles - excédent 2015

- Délibération 2016-68 : Cessions de terrains à la Commune

- Délibération 2016-69 : Les encarts publicitaires pour le bulletin muncipal et le pol'infos

- Délibération 2016-70 : Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d"ouvrage entre le SIAHVY et la Commune de Pollionnay

- Délibération 2016-71 : Admission en non valeur