Conseil Municipal du 27 janvier 2020 : convocation 

Délibération 2020-01 : Programme Local de l'Habitat (PLH) communautaire 2020/2025

Délibération 2020-02 : Création de vacations pour la distribution de publications


Conseil Municipal du 17 février 2020 : convocation

Délibération 2020-03 : Approbation du compte administratif exercice 2019 - Budget prinicipal

Délibération 2020-04 : Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur le Receveur principal - exercice 2019 - budget principal

Délibération 2020-05 : Affectation des résultats de l'exercice 2019 - budget principal

Délibération 2020-06 : Vote du taux des trois taxes locales pour 2020

Délibération 2020-07 : Budget primitif exercice 2020 - budget prinicipal

Délibération 2020-08 : Adhésion au CAUE du Rhône et de la métropole de Lyon

Délibération 2020-09 : Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

Délibération 2020-10 : Subvention aux associations

Délibération 2020-11 : Participation aux frais de scolarité dans les écoles publiques de la CCVL 2019/2020


Conseil Municipal du 26 mai 2020 : convocation

Délibération 2020-14 : Délégations octroyées par le conseil municipal au Maire

Procès-verbal de l'élection du Maire et des Adjoints


Conseil Municipal du 2 juin 2020 : convocation

Délibération 2020-15 : Indemnités des élus

Délibération 2020-16 : Fixation du nombre de membres du CCAS

Délibération 2020-17 : Désignation des membres élus du CCAS

Délibération 2020-18 : SIAHVY - Désignation des délégués

Délibération 2020-19 : SIDESOL - Désignation des délégués

Délibération 2020-20 : SAGYRC - Désignation des délégués

Délibération 2020-21 : SIPAG - Désignation des délégués

Délibération 2020-22 : SYDER - Désignation des délégués

Délibération 2020-23 : AGEPA - Désignation des délégués

Délibération 2020-24 : ALCALY - Désignation des délégués

Délibération 2020-25 : Désignation des délégués au Conseil de la Vie Sociale (CVS) de la résidence intercommunale Jean Villard

Délibération 2020-26 : Désignation des délégués au Conseil d’Administration de la résidence intercommunale Jean Villard

Délibération 2020-27 : Commissions municipales :  création, fixation du nombre de membres et désignation


Conseil Municipal du 16 juin 2020 : convocation

Délibération 2020-28 : Commissions municipales :  modification de deux commissions

Délibération 2020-29 : Comités consultatifs :  création et désignation des membres élus

Délibération 2020-30 : Prime exceptionnelle au personnel

Délibération 2020-31 : Autorisation de signer un avenant au marché de restauration scolaire pour prendre en compte les conséquences de l’accueil partiel des élèves sur le coût de la prestation

Délibération 2020-32 : Extension de l’école publique Michel Serres

Délibération 2020-33 : Réaménagement du stade – tranche 1 : partie extérieure


Conseil Municipal du 7 juillet 2020 : convocation

Délibération 2020-34 : Réglements intérieurs - cantine et garderie périscolaire 2020/2021

Délibération 2020-35 : Tarifs - cantine et garderie périscolaire - 2020/2021

Délibération 2020-36 : Modification du tableau des effectifs de la Commune

Délibération 2020-37 : Approbation de la modification du PLU

Délibération 2020-38 : Création de la CAO et désignation de ses membres

Délibération 2020-39 : Acquisition de parcelles de la SCCV le Vallon et constitution d'une servitude de passage et d'usage du chemin

Délibération 2020-40 : Acceptation d'un don grevé de charges

Délibération 2020-41 : Avenant n°1 - lot n°8 métallerie - MP de travaux de rénovation de la Salle des Fêtes

Délibération 2020-42 : Attribution d'une aide économique à l'installation d'une boucherie

Délibération 2020-43 : Désignation d'un(e) élu(e) délégué(e) au CNAS

Délibération 2020-44 : Acquisition d'une parcelle AI 674 chemin de castelroche

Délibération 2020-45 : Choix du lieu d'extension de l'école

Délibération 2020-46 : Réaménagement du stade - tranche 1 : partie extérieure


Conseil Municipal du 10 juillet 2020 : convocation


Conseil Municipal du 8 septembre 2020 : convocation

Délibération 2020-47 : Mesures exceptionnelles d'aides économiques liés à la crise sanitaire du Covid-19

Délibération 2020-48 : Commission communale des impôts directs

Délibération 2020-49 : Désignation de représentants de la commune à la CLECT

Délibération 2020-50 : Attribution d'un bail emphytéotique à la société de chasse de Pollionnay


Conseil Municipal du 13 octobre 2020 :convocation

Délibération 2020-51 : avenant n°1 - lot n°8 métallerie - MP de travaux de rénovation de la Salle des Fêtes

Délibération 2020-52 : Décision modificeative n°1- exercice 2020

Délibération 2020-53 :Modification du tableau des effectifs de la commune

Délibération 2020-54 : Acquisition d'une parcelle issue de la parcelle AO135

Délibération 2020-55 : Extinction de créance - liquidation judiciaire

Délibération 2020-56 : Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative avec le CDG 69

Délibération 2020-57 : Adhésion au service commun Comptabilité/Finances du CCVL

Délibération 2020-58 : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage au SIAHVY

Délibération 2020-59 : Convention de mise à disposition de locaux aux associations et SIPAG

Délibération 2020-60 : Choix du lieu d'extension de l'école


Conseil Municipal du 17 novembre 2020 : convocation

Délibération 2020-61 : SPA - partenariat de stérilisation des chats errants

Délibération 2020-62 : Subvention aux associations 2020

Délibération 2020-63 : Centre Médico-Scolaire de Craponne - 2019/2020

Délibération 2020-64 : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - opposition

Délibération 2020-65 : Convention pluri-annuelle-participation à l'entretien du monument aux morts cantonal

Délibération 2020-66 : Création d'un poste d'adjoint administratif à mi-temps


Conseil Municipal du 15 décembre 2020 : convocation

Délibération 2020-67 : SIAHVY : avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage

Délibération 2020-68 : Tarifs municipaux 2021

Délibération 2020-69 : Baux au 1er janvier 2021

Délibération 2020-70 : Approbation du réglement intérieur du Conseil municipal

Délibération 2020-71 : Alignement : acquisition de parcelle à l'euro symbolique

Délibération 2020-72 : Remboursement de lunettes

Délibération 2020-73 : Subvention sou des écoles : convention 2020/2021

Délibération 2020-74 : Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2021