Année 2021

Conseil Municipal du 9 janvier 2021 : convocation

Délibération 2021-01 : Attribution du marché public – maîtrise d’œuvre pour l’extension du Groupe Scolaire Michel Serres

Délibération 2021-02 : Alignement : acquisition de parcelles à l’euro symbolique

Conseil Municipal du 26 janvier 2021 : convocation

Suite aux dernieres annonces sanitaires, nous déplaçons le conseil du mardi 26 janvier 2021 à 19h30 dans la salle des Fêtes.

Délibération 2021 - 03 : Liste des emplois non permanents autorisés pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Délibération 2021 - 04 : Vacation dans le cadre des études surveillées ou dirigées

Délibération 2021 - 05 : Convention d'autorisation de passage et de balisage des circuits de randonnée

Délibération 2021 - 06 : Agrandissement du cimetière

Délibération 2021 - 07 : Participations aux frais de scolarité dans les écoles publiques de la CCVL 2020/2021

Délibération 2021 - 08 : Subvention de dédommagement de l'association immobilière paroissiale

Délibération 2021 - 09 : Alignement : acquisition de parcelles à l'euro symbolique (3)

Délibération 2021 - 10 : Création d'un poste d'adjoint technique à 21h et réduction du temps de travail d'un poste d'adjoint technique

Conseil Municipal du 23 février 2021 : convocation

Suite aux dernieres annonces sanitaires, nous déplaçons le conseil du mardi 23 février 2021 à 19h00 dans la salle des Fêtes

Délibération 2021 - 11 : Adhésion au groupement de commandes pour l'achatd d'électricité et de services associés coordonné par l'UGAP ELEC3 et autorisation de signer les actes relatifs

Délibération 2021 - 12 : Mise à disposition d'une logement à l'association PAS

Conseil Municipal du 23 mars 2021 : convocation

Suite aux dernieres annonces sanitaires, nous déplaçons le conseil du mardi 23 mars 2021 à 19h00 dans la salle des Fêtes

Délibération 2021 - 13 : Approbation du compte administratif - exercice 2020 - Budget Principal

Délibération 2021 - 14 : Approbation du compte de gestion dressé par Madame le Receveur Principal - exercice 2020 - Budget Principal

Délibération 2021 - 15 : Affectation des résultats de l'exercice 2020 - Budget Principal

Délibération 2021 - 16 : Vote du taux des Taxes Locales pour 2021

Délibération 2021 - 17 : Budget Primitif - exercice 2021 - Budget Principal

Délibération 2021 - 18 : Modification du tableau des emplois : suppression de poste administratif

Délibération 2021 - 19 : Alignement : acquisition de parcelles à l'euro symbolique

Délibération 2021 - 20 : Garantie d'emprunt : ALLIADE HABITAT - Acquisition de 6 logements (PLUS et PLS)

Conseil Municipal du 27 avril 2021 : convocation

Suite aux dernieres annonces sanitaires, nous déplaçons le conseil du mardi 26 avril 2021 à 19h30 dans la salle des Fêtes

Délibération 2021 - 21 : Alignement : acquisition de parcelles à l'euro symbolique (5) et classement dans le domaine public

Délibération 2021 - 22 : Constitution d'une servitude d'établissement de canalisations d'eaux pluviales et de passage pour l'entretien des ouvrages - Convention de servitude de tréfonds et de passage - plan

Délibération 2021 - 23 : Service commun "Comptabilité/Finances" placé auprès de la Communauté de communes des Vallons du Lyonnais - Avenant n°1 à la convention

Délibération 2021 - 24 : Communauté de communes - Modification des statuts / Transfert de compétence mobilité

Délibération 2021 - 25 : Communauté de communes - Motion à propos du transfer de la compétence "mobilités"

Conseil Municipal du 18 mai 2021 : convocation

Suite aux dernieres annonces sanitaires, nous déplaçons le conseil du mardi 18 mai 2021 à 19h30 dans la salle des Fêtes

Délibération 2021 - 26 : Réaménagement du stade - tranche 2 : complément à l'aménagement extérieur

Délibération 2021 - 27 : Constitution d'une servitude d'établissement de canalisations d'eaux pluviales et de passage pour l'entretien des ouvrages

Conseil Municipal du 15 juin 2021 : convocation

Suite aux dernieres annonces sanitaires, le conseil Municipal aura lieu à la Salle des Fêtes

Délibération 2021 - 28 : Lancement de la révision du PLU

Délibération 2021 - 29 : Extinction de créance

Délibération 2021 - 31 : Acquisition de parcelle de la succession Meunier - Rue des écoles

Délibération 2021 - 32 : Acquisition de parcelles de la succession Meunier - Avenue ND de Lorette

Délibération 2021 - 33 : Commissions municipales : modification d'une commission

Délibération 2021 - 34 : Subvention à l'OCCE du RASED - 2021

Conseil Municipal du 6 juillet 2021 : convocation

Le conseil Municipal aura lieu à la Salle des Fêtes

Délibération 2021 - 35 : Attribution du marché public - Restauration scolaire

Délibération 2021 - 36 : Réglements intérieurs - cantine et garderie périscolaire - 2021/2022

Délibération 2021 - 37 : Tarifs - cantine et garderie périscolaire - 2021/2022

Délibération 2021 - 38 : Convention avec la CCVL de reversement des aides - AMI SEQUOIA

Délibération 2021 - 39 : Motion concernant la distribution de la propagande électorale

Délibération 2021 - 40 : Garantie d'emprunt - ALLIADE HABITAT - Acquisition de 7 logements sociaux (PLUS et PLAI)

Conseil Municipal du 7 septembre 2021 : convocation

Le conseil Municipal aura lieu à la Salle des Fêtes

Délibération 2021 - 41 : Attribution du marché public - réaménagement du stade aires de jeux et de sport

Délibération 2021 - 42 :

Délibération 2021 - 43 : Tarifs publicitaires

Délibération 2021 - 44 : Transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au SIAHVY pour la création d'un réseau de collecte des eaux pluviales Chemin de la Guille

Délibération 2021 - 45 : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

Délibération 2021 - 46 : Modification des statufs du SYDER

Délibération 2021 - 47 : Adhésion de Quincieux au SRDC

 

Conseil Municipal du 5 octobre 2021 : convocation

Le conseil Municipal aura lieu à la Salle des Fêtes

Délibération 2021 - 48 : Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre d'une convention unique

Délibération 2021 - 49 : Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et de services associés coordonné par l'UGAP et autorisation de signer les actes relatifs - GAZ7

Délibération 2021 - 50 : Réglement intérieur de la Salle des Fêtes

Délibération 2021 - 51 : Convention de fourrière animale - SPA

Délibération 2021 - 52 : SPA - partenariat de stérilisation des chats errants

Délibération 2021 - 53 : Extinction de créances ne pouvant pas faire l'objet de poursuites

Conseil Municipal du 16 novembre 2021 : convocation

Le conseil Municipal aura lieu à la Salle des Fêtes

Délibération 2021 - 54 : Extinction de créances - surendettement

Délibération 2021 - 55 : Redevances d'occupation du domaine public - GRDF - 2020

Délibération 2021 - 56 : Adhésion au dispositif du CDG 69 de signalement des actes de violence de discrimination, du harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique

Délibération 2021 - 57 : Indemnité horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - complément

Délibération 2021 - 58 : Subvention aux associations 2021

Délibération 2021 - 59 : Subvention sou des écoles - convention 2021/2022

Délibération 2021 - 60 : Ouverture à la location du cabinet médical

Délibération 2021 - 61 : Autorisation de signer la convention avec la CUMA pour le réseau d'électricité

Délibération 2021 - 62 : SIAHVY - Modification statutaire pour adjoindre la compétence gestion des eaux pluviales

Délibération 2021 - 63 : Décision modificative n°2 - exercice 2021

Conseil Municipal du 14 décembre 2021 : convocation

Le conseil Municipal aura lieu à la Salle des Fêtes

Délibération 2021 - 64 : Décision modificative n°3 - Exercice 2021

Délibération 2021 - 65 : Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2022

Délibération 2021 - 66 : Modification du tableau effectifs - postes espaces verts à 100 % et toilettage