Année 2023

Conseil Municipal du 24 janvier 2023 : convocation

Délibération 2023 - 01 : Subvention Sou des Ecoles - Convention 2022/2023

Délibération 2023 - 02 : Subvention à une association

Délibération 2023 - 03 : Convention de participation en matière de protection sociale complémentaire - CDG 69 - MNT - Avenant n°1

Délibération 2023 - 04 : Convention de mécénat avec l'INSA et INSAVALOR - reboisement de la parcelle AO 208 par l'ONF

Délibération 2023 - 05 : Gratuité de l'abonnement à la Médiathèque pour les nouveaux arrivants

Délibération 2023 - 06 : Commissions municipales : modification de deux commissions

 

Conseil Municipal du 21 février 2023 : convocation

Délibération 2023 - 07 : NewDeal - Autorisation de signer un bail de mise à disposition d'un terrain pour implantation d'une antenne mobile

Délibération 2023 - 08 : Subvention avec le RASED

Délibération 2023 - 09 : Participation aux frais de scolarité dans les écoles publiques de la CCVL pour l'année 2022/2023

Conseil Municipal du 21 mars 2023 : convocation

Délibération 2023 - 10 : Demande d'accord de principe sur une garantie d'emprunt - OPAC - acquisition de 4 logements (PLUS et PLS) - Terrasse des Mandrières

Délibération 2023 - 11 : Garantie d'emprunt - Alliade Habitat - Jardins de Marius 6 logements (5 PLS et 1 PLUS)

Délibération 2023 - 12 : SIAHVY - Convention cadre de transfert temporaire de Maîtrise d'Ouvrage entre la commune de Pollionnay et le SIAHVY relative aux travaux d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales dans le périmètre du chemin de la Guille

Délibération 2023 - 13 : Tarifs municipaux 2023

Délibération 2023 - 14 : Approbation du compte de gestion dressé par le receveur principal - Exercice 2022 - budget prinicipal

Délibération 2023 - 15 : Approbation du compte administratif - Exercice 2022 - budget principal

Délibération 2023 - 16 : Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Budget prinicipal

Délibération 2023 - 17 : Vote du taux des trois taxes locales pour 2023

Délibération 2023 - 18 : Budget Primitif exercice 2023 - Budget Principal

Délibération 2023 - 19 : Groupement de commandes avec la CCVL et ses communes membres - Marché de fournitures de bureau, papier, matériel pédagogique, cartouches d'encre

Délibération 2023 - 20 : Tarifs - cantine 2023/2024

Délibération 2023 - 21 : SPA - Partenariat de stérilisation des chats errants

Conseil Municipal du 25 avril 2023 : Convocation

Délibération 2023 - 22 : Convention de prêt - camion-scène de Brindas

Délibération 2023 - 23 : ENEDIS - implantation d'ouvrages électriques de distribution publique

Délibération 2023 - 24 : Cession de 80 m² de la place du Square pour l'extension du cabinet des kinésithérapeutes

Conseil Municipal du 4 juillet 2023 : Convocation

Délibération 2023 - 25 : Budget - Décision modificative n°1 - EXERCICE 2023

Délibération 2023 - 26 : Acquisition de parcelle boisée - DEROUX

Délibération 2023 - 27 : Approbation des prescriptions pour la forêt communale de Pollionnay - Période 2023-2042

Délibération 2023 - 28 : Indemnité de enseignants accompagnant des classes de découverte

Délibération 2023 - 29 : Renouvellement de la convention indemnitaire - Newrest restauration

Délibération 2023 - 30 : Tarifs - garderie - 2023/2024

Délibération 2023 - 31 : Réglements intérieurs - cantine et garderie périscolaire - 2023/2024

Délibération 2023 - 32 : Désignation du référent déontologue de l'élu local du cdg69

Délibération 2023 - 33 : Convention de mise à disposition de la salle multi-activités au Relais Petite Enfance itinérant

Délibération 2023 - 34 : Convention de mise à dispotion de la salle verte, du stade et/ou de la salle multi-activités pour des stages sportifs pendant les vacances

Délibération 2023 - 35 : Rétrocession d'un espace vert chemin de la Guille

Délibération 2023 - 36 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Délibération 2023 - 37 : Association Dig des Monts - Désignation d'un délégué

Conseil Municipal du 5 septembre 2023 : Convocation

Délibération 2023 - 38 : Subventions aux associations 2023

Délibération 2023 - 39 : Modification du tableau des effectifs - poste administratif à 70% et création d'un poste à 80% d'entretien et périscolaire

Délibération 2023 - 40 : Recours à l'apprentissage pour un Bac SAPAT

Délibération 2023 - 41 : Réglement intérieur de la Salle des Fêtes

Délibération 2023 - 42 : Convention avec le Syndicat de l'Ouest lyonnais (SOL) pour l'instruction des autorisations du droit des sols (ADS)

Délibération 2023 - 43 : Attribution d'une aide économique à Vélonaute

Délibération 2023 - 44 : Extinction de créances - surendettement

Délibération 2023 - 45 : Convention avec Dig des Monts et l'ONF - gestion des itinéraires VTT sur la parcelle AO208

Conseil Municipal du 3 octobre 2023 : Convocation

Délibération 2023 - 46 : Budget - Décision modificative n°2 - EXERCICE 2023

Délibération 2023 - 47 : Avenant n°2 - Lots n°3, 7, 10 et 15 - MP de travaux d'extension du groupe scolaire Michel Serres

Délibération 2023 - 48 : Adhésion au contrat-cadre "titres restaurant et prestations d'action sociale" du CDG 69

Délibération 2023 - 49 : Aménagement de la forêt communale de Pollionnay - Période 2023-2042

Délibération 2023 - 50 : Echange parcellaire avec les époux BOISSET

Conseil Municipal du 14 novembre 2023 : Convocation

Délibération 2023 - 51 : PLU - Adoption des nouvelles sous-destinations

Délibération 2023 - 52 : PLU - Droit de Préemption Urbain (DPU)

Délibération 2023 - 53 : PLU - Soumission à déclaration préalable des clôtures et des ravalements

Délibération 2023 - 54 : Médiathèque - Don des documents désherbés

Délibération 2023 - 55 : Participation aux frais de scolarité dans les écoles publiques pour l'année 2023/2024

Délibération 2023 - 56 : SYDER - implantation d'ouvrages électriques de distribution publique, mise à disposition de terrain et servitude de passage

Délibération 2023 - 57 : Budget - Décision modificative n°3 - Exercice 2023

Délibération 2023 - 58 : Extinction de créances - surendettement (rectificatif)

Conseil Municipal du 12 décembre 2023 : Convocation

Délibération 2023 - 59 : FRALENE - Cession de terrain à la commune à l'euro symbolique

Délibération 2023 - 60 : Tarifs municipaux 2024

Délibération 2023 - 61 : RASED - convention triennale de financement

Délibération 2023 - 62 : Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2024

Délibération 2023 - 63 : Recrutement des agents recenseurs pour le recensement 2024