Délibération 2024 [MAJ 20.12.2024]

Conseil Municipal du 16 janvier 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 01 : Garantie d'emprunt - VILOGIA - Les Mandrières 58 logements (38 PLS et 20 PLUS)

Délibération 2024 - 02 : Conventions de gestion en flux des réservations de logements sociaux


Conseil Municipal du 13 février 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 03 : Définition des Zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZAER)

Délibération 2024 - 04 : Instauration du Permis de démolir

Délibération 2024 - 05 : Avenant n°1 – Convention entre le SOL et la Commune pour l’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols (ADS) – révision des tarifs à la hausse

Délibération 2024 - 06 : Adhésion au service commun Comptabilité/Finances du CCVL

 

Conseil Municipal du 12 mars 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 07 : Approbation du compte de gestion dressé par le receveur principal - Exercice 2023 – Budget principal

Délibération 2024 - 08 : Approbation du compte administratif - Exercice 2023 – Budget principal

Délibération 2024 - 09 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 - Budget principal

Délibération 2024 - 10 : Vote du taux des trois taxes locales pour 2024

Délibération 2024 - 11  : Budget Primitif  Exercice 2024 – Budget Principal

Délibération 2024 - 12 : Délégation au Maire en matière de mouvements de crédits – M57 

Délibération 2024 - 13 : Classement dans le domaine public de parcelles du domaine privé

Délibération 2024 - 14 : Subvention Sou des Écoles – Convention 2023/2024


Conseil Municipal du 6 avril 2024 : convocation

Délibération 2024 - 15 : MP de travaux d'extension du groupe scolaire Michel Serres - Avenant n°2 aux lots 1, 4, 5, 6, 8, 9, 11b, 12, 13, 14 et 16 - Avenant n°3 aux lots n°3, 7, 10 et 15

Délibération 2024 - 16 : Garantie d'emprunt - VILOGIA - Les Mandrières 58 logements (38PLS et 20 PLUS)

Délibération 2024 - 17 : Nouvelle élection de la CAO suite à la démission d'un suppléant


Conseil Municipal du 21 mai 2024 : convocation

Délibération 2024 - 18 : Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Délibération 2024 - 19 : Attribution de noms de rues, places et espaces publics

Délibération 2024 - 20 : Convention de soutien "Communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus


Conseil Municipal du 25 juin 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 21 : Convention tripartite de passage - chemin GNOLUS

Délibération 2024 - 22 : Tarifs - cantine - 2024/2025

Délibération 2024 - 23 : Tarifs - garderie - 2024/2025

Délibération 2024 - 24 : Réglements intérieurs - cantine et garderie périscolaire - 2024/2025

Délibération 2024 - 25 : compromis de vente pour le projet de STEU de la Garnière

Délibération 2024 - 26 : Décision modificative n°1 - EXERCICE 2024

Délibération 2024 - 27 : Tarifs de vente de petite restauration - CMJ

Délibération 2024 - 28 : Subventions aux associations 2024 - Dig des monts

Délibération 2024 - 29 : MP de travaux d'extension du groupe scolaire Michel Serres - Avenant n°3 aux lots 1, 5, 6, 9 et 10

Délibération 2024 - 30 : Admission en non-valeur de créances


Conseil Municipal du 23 juillet 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 31 : Alignement : acquisition d'une parcelle à l'euro symbolique (6)

Délibération 2024 - 32 : MP de travaux d'extension du groupe scolaire Michel Serres - Avenant n°4 aux lots 1 et 15

Délibération 2024 - 33 : Convention de mise à disposition de la salle multi-activités au Relais itiniérant "Val'Petite Enfance"

Délibération 2024 - 34 : Renouvellement de l'adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre d'une convention unique


Conseil Municipal du 17 septembre 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 35 : Décision modificative n°2 - EXERCICE 2024

Délibération 2024 - 36 : Subventions aux associations 2024

Délibération 2024 - 37 : Convention de mise à disposition de la Chapelle de Larny


Conseil Municipal du 8 octobre 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 38 : SIAHVY - Désignation des délégués

Délibération 2024 - 39 : Election d'un Adjoint au Maire

Délibération 2024 - 40 : Tarifs des encarts publicitaires

Délibération 2024 - 41 : MP de travaux - extension du Groupe scolaire Michel Serres - Exonération des pénalités de retard de remise de documents - MGC Constructions (lot 3)

Délibération 2024 - 42 : Subvention Sou des Ecoles - Convention 2024/2025

Délibération 2024 - 43 : CMJ - Voyage à Paris - Participation financière des adultes

Délibération 2024 - 44 : Convention avec ENEDIS pour l'embellissement d'un transformateur

Délibération 2024 - 45 : CMJ - Don à une oeuvre caritative

Délibération 2024 - 46 : Tarifs de remplacement en cas de perte ou détérioration des badges ou cartes d'accès aux bâtiments communaux

Délibération 2024 - 47 : Adhesion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et:ou accords-cadres et marchés


Conseil Municipal du 12 novembre 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 48 : Convention de veille et de stratégie foncière avec l'EPORA

Délibération 2024 - 49 : Convention d'occupation d'un local communal - Karavane Food Forest


Conseil Municipal du 10 décembre 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 50 : Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le CDG69

Délibération 2024 - 51 : Renouvellement de l'adhésion au dispositif CDG69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique

Délibération 2024 - 52 : Tarifs de mise à disposition de salles communales aux associations (Salle des Fêtes et Espace culturel)

Délibération 2024 - 53 : Tarifs des encarts publicitaires

Délibération 2024 - 54 : Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2025

Délibération 2024 - 55 : Décision modificative n°3 - EXERCICE 2024

Délibération 2024 - 56 :

Délibération 2024 - 57 : Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Haute Vallée de l'Yzeron (SIAHVY) pour l'instruction du volet Eaux Pluviales des autorisations d'urbanisme - Approbation et autorisation de signature

Délibération 2024 - 58 : Remise gracieuse sur les loyers dus par un locataire

Délibération 2024 - 59 : Rénovation thermique de la Maison Burel

Délibération 2024 - 60 : Mise en accessibilité de l'Espace Culturel

Délibération 2024 - 61 : Don de documents jeunesse désherbés